Demandes similaires à 'Demande de communication des notes de frais du Maire' (page 15)

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonneville 74042-01 le .

En attente de classement

Liste des notes de frais année 2024 du maire
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

En attente de classement

Note de frais
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de stationnement gênant sur Villeurbanne
Message de suivi envoyé à Mairie - Villeurbanne le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Vaucluse le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Panissières le .

Très en retard

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Maurepas le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Mairie - Montévrain le .

Refusé

Lutte contre la fraude
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Gap le .

En attente de classement

Commission de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Calvados le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Mairie - Lyon - 2e arrondissement le .

En attente de classement

Documents de subvention
Réponse de Mairie - Boisemont le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Sénas le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Viviers-lès-Montagnes le .

En retard (plus de 30 jours)