Demandes similaires à 'Demande de communication des notes de frais du Maire' (page 6)
Demande de communication du PV du Comité d'Etude de Projet du 15/04/2025 et des pièces présentées aux membres présents.
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Métropole de Lyon le .
Partiellement aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie déléguée - Cherbourg-Octeville le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Manche le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chevilly-Larue le .
Aboutie
Système de vidéosurveillance de la ville de Poissy
Réponse de Mairie - Poissy le .
Envoyée par courrier postal
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Réponse de Mairie - Anglet le .
Aboutie
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .
En attente de classement
Demande de notes de frais du maire de la ville de Hyères
Réponse de Trésorerie d'Hyères municipale le .
Aboutie
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .
En retard (plus de 30 jours)
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Loir-et-Cher le .
Information non détenue
Communication de cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gentilly le .
Saisine CADA en cours