Demandes similaires à 'Demande de communication des notes de frais du Maire' (page 5)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Creuse le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Orléat le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication du Dossier Technique Amiante de l'école élémentaire et maternelle de Pierres
Réponse de Mairie - Pierres le .

En retard (plus de 30 jours)

Grands livres budgétaires et notes de frais
Réponse de Communauté d'agglomération - Douaisis le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Villard 74301-01 le .

Refusé

Demande de communication de documents administratifs – Données sur les demandes d’asile des ressortissants albanais (2009 à aujourd’hui)
Réponse de Office français de protection des réfugiés et apatrides le .

En retard (plus de 30 jours)

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de ITECOM ART and DESIGN - Paris (Paris 2e Arrondissement) le .

Refusé

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée général privé Torath Hessed (Paris 19e Arrondissement) le .

Waiting clarification

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Rambam (Boulogne-Billancourt) le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Roubaix le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Saint-Thomas de Villeneuve (Chaville) le .

Refusé

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Massillon (Paris) le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Jean-Paul II (Sartrouville) le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée polyvalent Jeanne d'Arc (Franconville) le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Saint-Jean et Hulst (Versailles) le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Vienne le .

En attente de classement

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Ecole générale et technologique privée Institut FFGOLF Haut niveau (Magny-les-Hameaux) le .

Information non détenue

Autorisation délivrée par la Commission consultative chargée d'émettre un avis sur les matériels susceptibles de porter atteinte à l'intimité de la vie privée et au secret des correspondances
Réponse de Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information le .

Refusé

Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Réponse de Mairie - Saint-Aubin-lès-Elbeuf le .

En attente de classement

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée général et technologique privé Mercier Saint-Paul (Meulan-en-Yvelines) le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Jeanne d'Arc (Brétigny-sur-Orge) le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Notre-Dame du Grandchamp (Versailles) le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villecresnes le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Hauts-de-Seine le .

En attente de classement

Algorithme des feux de circulation - Croisement La Méridienne/Av. Émile Cloud (Serris)
Réponse de Mairie - Serris le .

Information non détenue