Demandes similaires à 'Demande de communication des notes de frais du Maire' (page 10)

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail d'Alsace-Moselle (CARSAT 67) le .

Saisine CADA en cours

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail d'Auvergne (CARSAT 63) le .

Saisine CADA en cours

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Caisse nationale d'assurance vieillesse le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Information non détenue

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Saisine CADA en cours

Pensions retraite anciens collaborateurs nazis
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Marne-Ardennes-Meuse - accueil d'Épernay le .

Erreur lors de l'envoi

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Marne-Ardennes-Meuse - accueil de Reims le .

Erreur lors de l'envoi

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Marne-Ardennes-Meuse - accueil de Verdun le .

Erreur lors de l'envoi

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Roubaix le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Suresnes le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chelles 77108-01 le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gentilly le .

Saisine CADA en cours

Nombre d’animaux euthanasiés par an en France
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

Information non détenue

Demande sur le nombre d'animaux euthanasiés
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

Information non détenue

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Aboutie

Aides à la presse 2019 et 2020
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Position de la CNIL sur les traitements LAPI des communes pour le compte de la police judiciaire
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande informations de verbalisation : Horbourg
Réponse de Mairie - Horbourg-Wihr le .

En attente de classement

conventiosn Chambord - OFB
Réponse de Domaine national de Chambord le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .

Aboutie

Liste et localisation de accidents corporels sur les routes de la métropole de Lyon en 2021 et 2022
Réponse de Métropole de Lyon le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Permissions de voiries accordées
Réponse de Métropole de Lyon le .

Waiting clarification