Demandes similaires à 'Demande de documents administratifs relatifs au projet PAVED' (page 8)

Liste noire des QR Code corrompus/bloqués par TousAntiCovid Verif
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Le nombre de descentes policieres qui ont fait partie d’une enquête du Parquet National Financier
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Information non détenue

Le nombre de rapports que le Parquet National Financier a reçus de lanceurs d’alerte
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Information non détenue

Liste des amendes payées au Trésor public : date, montant, motif et lieu du délit/infraction
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance. Commentée le .

Très en retard

Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis. Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis. Commentée le .

Très en retard

Bénéficiaires de la Politique Agricole Commune
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Refusé

Nombre de bénéficiaires effectifs inscrits au Registre national du commerce et des sociétés au 1er janvier 2022
Demande envoyée à Institut national de la propriété industrielle le .

Information non détenue

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil Départemental de Vaucluse. Commentée le .

Très en retard

Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil Départemental de Vaucluse. Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

Rapport intermédiaire "Journal de la recherche d'emploi"
Réponse de Pôle Emploi le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Lot-et-Garonne. Commentée le .

En attente de classement

Défenseur des droits: Algorithme scoring CNAF & Circulaire CNAF n°2012-142 du 31 août 2012
Demande envoyée à Défenseur des droits le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Fronsadais le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Dole le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Boissy-en-Drouais le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Blicourt le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Séméacq-Blachon le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Grandchamp-des-Fontaines le .

Information non détenue

Notes de frais - Maire de Neauphle-le-Château
Réponse de Mairie - Neauphle-le-Château le .

Aboutie

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Clarification envoyée à Syndicat Mixte d'Energie du département des Bouches-du-Rhône le .

Information non détenue

Arrêté d'exception pour les doubles sens cyclables
Réponse de Mairie - Mons-en-Baroeul le .

Aboutie

Contract d'affectation sociale d'un bien confisqué à Marseille par l'Agence de Gestion et de Recouvrement des Avoirs Saisis et Confisqués (2023)
Réponse de Ministère de la Justice le .

Aboutie

Enquêtes d'opinion du SIG
Message de suivi envoyé à Premier ministre le .

Aboutie