Demandes similaires à 'Demande de documents administratifs relatifs au projet PAVED' (page 4)
Vidéosurveillance - Planfoy - oct 2024
Réponse de Mairie - Planfoy le .
En retard (plus de 30 jours)
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Message de suivi envoyé à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Siège de Rouen le .
Information non détenue
contrats et document auxilieres à la gestion du parc vélo Q-Park / Clean Energy Planet
Demande envoyée à Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .
Partiellement aboutie
contrats et document auxilieres à la gestion du parc vélo Q-Park / Clean Energy Planet
Demande envoyée à Mairie - Toulon le .
Information non détenue
Inventaire des milieux naturels
Recours amiable envoyé à Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse le .
Demande de recours gracieux effectuée
Date prochaine réunion d'information destinée aux potentielles familles d'accueil de jeunes enfants
Demande envoyée à Centre de protection maternelle et infantile (PMI) - Bourg-de-Péage le .
En retard (plus de 30 jours)
Registre(s) des activités de traitement de données à caractère personnel de l’administration
Message de suivi envoyé à Hospices civils de Lyon (HCL) le .
Refusé
Narcotrafic - Modalités de calcul de l'estimation du chiffre d'affaire
Message de suivi envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Saisine CADA en cours
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .
Refusé
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Refusé
Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Réponse de Mairie - Douai le .
Partiellement aboutie
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Refusé