Demandes similaires à 'Demande de documents administratifs relatifs au projet PAVED' (page 7)

Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Dieppe le .

Très en retard

Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Grenoble le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Chinon le .

Aboutie

Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Le Pré-Saint-Gervais le .

Aboutie

Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Antony le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Libourne le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Dieppe le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA algorithme orientation RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Habère-Poche le .

En attente de classement

Grille de rémunération des contractuels
Demande envoyée à Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents relatifs à l'AMI Solutions d'IA pour le public
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le .

En attente de classement

Grilles indiciaires pour le calcul de la rémunération des agents contractuels
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

En attente de classement

l’algorithme IAlim
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

En attente de classement

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

objet : demande CADA Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays Haut Val d'Alzette. Commentée le .

Withdrawn by the requester

Retour des migrants 2017 2018
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Procès contre l'ambassade saoudienne
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loir-et-Cher le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès à des documents en lien avec les premières sanctions liées à la loi sur l'encadrement des loyers
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Loir-et-Cher le .

Très en retard

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Marne le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Cher le .

Aboutie