Demandes similaires à 'Demande de documents publics' (page 19)
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise HikVision
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .
Information non détenue
Monsieur ,
Je fais suite à votre demande du 3 mai 2021, ci-dessous, par lequel
vous sollicitez communication des documents et annexes en notre po...
Carte 2019 des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune
Réponse de Mairie - Crest le .
En attente de clarification
Voici la réponse reçue par courrier postal, en recommandé, à mon adresse
personnelle que je n'ai pas communiqué lors de cet échange :
Monsieur,
Je...
Madame, Monsieur,
Par la présente, je fais suite à votre requête. Conformément à l'article L 312-1-1 du CRPA, je vous informe que la commune de Chomér...
MAIL 7/7
Pour votre information, certaines autorisations indiquées dans le tableau
ci-joint ont été modifiées depuis (certaines adresses ont été inc...
-------- Message original --------
Sujet: suite demande notes de frais du maire de la ville d'Echirolles
Date: Vendredi, Avril 26, 2024 10:05 CEST
D...
Études relatives au projet de fusion Oullins/Pierre-Bénite
Réponse de Mairie - Pierre-Bénite le .
En attente de classement
Monsieur,
Suite à votre demande, j'ai le plaisir de vous adresser les documents
demandés par wetransfer. Vous trouverez ainsi:
-la délibération rela...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Val-dOise le .
Partiellement aboutie
Madame,
Pour faire suite à votre demande de communication de documents relatifs au
RSA en date du 22 juin adressé au Département du Val d’Oise,...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre mail ci-dessous, je vous informe que le maire n'a bénéficié
d'aucun remboursement de frais de déplacement, restauration ou
re...
Données trafic du réseau de la DIRMED
Réponse de Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint, au format
modifiable, les données trafics ayant servies à la réalisation des c...
This is the mail system at host fx303.security-mail.net.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recip...
This is the mail system at host fx408.security-mail.net.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recip...
This is the mail system at host fx304.security-mail.net.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recip...
Échanges autours du Décret n° 2022-411 du 23 mars 2022
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Par courriel du 26 mai, vous avez saisi le Ministère de la transition
écologique et de la cohésion des territoires pour recevoir communicat...
Analyse d'Impact relatif à la protection des données quant à l'utilisation de l'application FAIRTIQ sur le réseau liO SNCF
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .
Information non détenue
Cher Monsieur,
Vous avez sollicité la communication de l'analyse d'impact relatif à la protection des données (AIPD) relative à l'utilisation de l'ap...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
En attente de clarification
Direction Départementale de la Protection des Populations
15 bis rue Dupetit-Thouars - 49000 ANGERS
Téléphone : [numéro de téléphone caché]
Courriel...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Iteuil le .
En retard (plus de 30 jours)
This is the mail system at host fx304.security-mail.net.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recip...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cuhon le .
En retard (plus de 30 jours)
This is the mail system at host fx408.security-mail.net.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recip...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saulgé le .
En retard (plus de 30 jours)
This is the mail system at host fx405.security-mail.net.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recip...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Valdivienne le .
En retard (plus de 30 jours)
This is the mail system at host fx303.security-mail.net.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recip...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cherves le .
En retard (plus de 30 jours)
This is the mail system at host fx403.security-mail.net.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recip...
This is the mail system at host fx308.security-mail.net.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recip...
This is the mail system at host fx403.security-mail.net.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recip...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bellefonds le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host fx409.security-mail.net.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recip...
This is the mail system at host fx409.security-mail.net.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recip...
This is the mail system at host fx304.security-mail.net.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recip...