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Demande de communication note de frais maire de Pamandzi periode 2025
Demande envoyée à Mairie - Pamandzi le .

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Note de Frais de Mr Le Maire
Demande envoyée à Mairie - Estaires le .

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Note de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Renan le .

En attente de réponse

Note de Frais
Demande envoyée à Mairie - Massiac le .

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Note de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Languidic le .

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Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Savigny-le-Temple le .

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Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Metz-Robert le .

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Demande d’information de note de frais
Demande envoyée à Mairie - Saint-Gratien 80704-01 le .

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Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Nogent-sur-Marne le .

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Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Pierrefeu-du-Var le .

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Note de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Orgeval 78466-01 le .

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Note de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Girons le .

En attente de réponse

Tarifs intercités et TER
Demande envoyée à SNCF Voyageurs le .

Refusé

Mutation secondaire degré
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Tapage nocture
Clarification envoyée à Préfecture de police de Paris le .

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Demande des montants des primes moyennes de tractions des agents de conduite du roulement 170 de Clermont Ferrand, DDL TER Auvergne
Demande envoyée à SNCF Voyageurs le .

En attente de classement

publication du résultat du mouvement intercadémique en ESPAGNOL pour l'académie de Bordeaux
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

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Mutation intraacadémique second degré Histoire-Géographique Académie de Nantes - Département Sarthe
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données des contrôles routiers et des verbalisations pour les années 2021 à 2025
Demande envoyée à Préfecture - Ille-et-Vilaine le .

Refusé

Demande d’accès à des données administratives dans le cadre d’un mémoire de recherche universitaire
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Demande de documents pour l'attribution des postes à flot du port du frioul
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

En attente de classement

Financements de fonctionnement et/ou d’investissements des collèges.
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Lyon - 3e arrondissement le .

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Demande de transmission de note de frais.
Demande envoyée à Mairie - Villars 42330-01 le .

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Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Port-Jérôme-sur-Seine le .

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