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Aboutie
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En attente de classement
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Réponse de Mairie - Rennes le .
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Aboutie
Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Information non détenue
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
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Partiellement aboutie
Documents relatifs à la mise en oeuvre de la circulaire 6434/SG
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Demande de documents administratifs
Réponse de Communauté de communes - Le Tonnerrois en Bourgogne le .
Erreur lors de l'envoi