Demandes similaires à 'Demande de notes de frais du maire de Saint Etienne/ Président de la métropole' (page 2)
Cher/Chère Métropole de Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .
Très en retard.
Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Etude de faisabilité concernant l’extension du tramway de Marseille vers le boulevard National - Arenc - Belle de Mai
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Notes de frais du maire de Bordeaux
Demande envoyée à Trésorerie de Bordeaux municipale et métropole le .
En attente de classement
Cher/Chère Trésorerie de Bordeaux municipale et métropole,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratif...
Liste dépenses et frais de la Présidente et du cabinet de la Présidence
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Liste des vélocistes partenaires de Nantes Metropole
Demande envoyée à Métropole - Nantes le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Métropole - Nantes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Etat des indmnités
Recours amiable envoyé à Métropole du Grand Nancy le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'État des indemnités' d'accès aux informations détenues par Métropole du G...
Documents sur l'abattage du Sophora centenaire de la place de la Corderie à Marseille
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais du président Laurent Degallaix
Recours amiable envoyé à Communauté d'agglomération - Valenciennes Métropole le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
indices de position sociale (IPS) de chacun des collèges et des classes de CM2
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Lyon le .
Information non détenue
A l'attention de Monsieur Philippe Carrière
Monsieur l’Inspecteur d’académie,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux do...
Investissements de la Métropole de Lyon sur le secteur Mazagran de la Guillotière à Lyon
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Etudes de circulation et d'aménagement de la circulation oullins
Demande envoyée à Mairie - Oullins le .
Aboutie
Cher/Chère Mairie - Oullins,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Cher/Chère Métropole - Bordeaux,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Demande documents On dijon Caméras de surveillance
Recours amiable envoyé à Mairie - Dijon le .
Refusé.
Madame, Monsieur
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Gestion de la salle 6MIC: ensembles des AO, réponses d'AO, compte-rendus et instructions ayant contribué au choix de l'opérateur
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .
Très en retard.
Gestion de la salle 6MIC: ensembles des AO, réponses d'AO, compte-rendus et instructions ayant contribué au choix de l'opérateur
Cher/Chère Métropole...
Demande de méthodologie, analyse et resultat suite communiqué de presse R.Metropole
Demande envoyée à Rennes Métropole le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Note de frais - présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .
Demande de recours gracieux effectuée
A l'attention de la présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence et de ses services
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relati...
Rapport d’analyse des offres du marché public global de performance - Construction d'un collège à Vénissieux.
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
Très en retard.
Chère Métropole de Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
demande des résultats comptage véhicules 2023 quartier Bussière
Réponse de Mairie - Oullins le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre message et nous vous en remercions.
Cependant nous ne sommes pas en possession de ces comptages. En effet,
c'est...
Bonjour Monsieur,
Conformément à votre demande ci-dessous, le lien we transfer pour accéder
aux documents demandés (les fichiers étant trop volumineu...
Nombre de salon de coiffure afro présent sur Rennes
Réponse de Rennes Métropole le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande du 18 janvier 2024 portant sur la
communication des documents administratifs suivants...
Madame, Monsieur,
J'accuse réception de vos deux demandes de communication de documents
administratifs présentées par mail les 23 et 24 mai 2023...
Bonjour Monsieur,
J'accuse réception de votre demande de communication de documents
administratifs portant sur :
"- La liste et les montants d...