Demandes similaires à 'Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre' (page 16)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Loire le .

Information non détenue

Note de frais du maire ett du conseil municipal
Réponse de Mairie - Saint-Médard-en-Jalles le .

En attente de classement

Circulation de trains sans contrôleurs
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Refusé

Consultation des cahiers de doléances qui ont été collectées dans les mairies en 2019
Réponse de Archives départementales de l’Hérault le .

Refusé

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Hérault le .

En attente de classement

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Firminy le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Isère le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guyane le .

En attente de classement

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Aboutie

marchés signés pour le développement et le fonctionnement SYDEREP
Réponse de Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Élancourt le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .

Partiellement aboutie

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

En attente de classement

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

Aboutie

Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

En attente de classement

Forfait communal
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

Aboutie

Lettre de l'Inspecteur santé et sécurité au travail suite à 3 désaccords sérieux et persistants.
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande notes de frais Mairie de Bougival
Demande envoyée à Mairie - Bougival le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montluçon le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pornichet le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Queue-en-Brie le .

Aboutie

Demande de note de frais des élus
Réponse de Mairie - La Queue-lez-Yvelines le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .

En attente de classement

Objet: détails sur plusieurs projets climats financés par l’AFD entre 2015 et 2023
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .

Refusé

Demande de communication NOTE DE FRAIS MAIRIE - THOMAS CHAPON
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le .

Demande de recours gracieux effectuée