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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2022
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Landes le .

Withdrawn by the requester

Note de frais Maire de Nantes
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de transmission de note de frais.
Demande envoyée à Mairie - Villars 42330-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Aboutie

Documents de subvention
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Demande des montants des primes moyennes de tractions des agents de conduite du roulement 170 de Clermont Ferrand, DDL TER Auvergne
Réponse de SNCF Voyageurs le .

En attente de classement

Code des communications électroniques européen (CCEE)
Réponse de Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) le .

Information non détenue

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Demande envoyée à Préfecture - Puy-de-Dôme le .

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Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Préfecture - Puy-de-Dôme le .

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Demande envoyée à Commissariat de police de Clermont-Ferrand le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Demande envoyée à Commissariat de police de Clermont-Ferrand le .

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Statistiques appels 17 Paris
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .

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Demande de communication des notes de frais et dépenses de la commune
Demande envoyée à Mairie - Auchy-les-Mines le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des registres des produits phytopharmaceutiques ou « cahiers d’épandage » sur le territoire d’Oraison, Les Mées et le Castellet
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Provence-Alpes-Côte d'Azur le .

Refusé

Données de verbalisation EDPM par années
Réponse de Mairie - Aubière le .

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Données de verbalisation de cyclistes par années
Réponse de Mairie - Chamalières le .

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