Demandes similaires à 'Deux expertises sur certaines publications de l’IHU' (page 8)

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Notes de frais
Recours amiable envoyé à Mairie - Houilles le .

Aboutie

Annexes du procès verbal enquête parcellaire
Demande envoyée à Préfecture de l'Hérault le .

Aboutie

Liste des dérogations à la carte scolaire
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .

Refusé

Délibérations du Conseil Municipal
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .

Refusé

Rapport complet de l'Audit du bâti des écoles de Marseille
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .

Partiellement aboutie

Rapports concernant la Délégation de Service Public de la restauration scolaire
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Analyse AGAM Boulevard Urbain Sud
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Refusé

Arrêtés préfectoraux d'insalubrité dans les Bouches-du-Rhône
Demande envoyée à Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)