Demandes similaires à 'Deux expertises sur certaines publications de l’IHU' (page 7)

Demande de notes de frais - Mairie de Faverges 74
Demande envoyée à Mairie - Faverges. Commentée le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Aboutie

Demande d’accès à des données administratives dans le cadre d’un mémoire de recherche universitaire
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Demande CADA - Mairie de Suresnes | XXII
Demande envoyée à Mairie - Suresnes. Commentée le .

Partiellement aboutie

Note de la DGPN relative à l'utilisation du fichier TAJ et autres documents relative à l'usage de la comparaison faciale dans TAJ
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur. Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Attestations accessibilité des écoles et situation Ad'AP
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Aboutie

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Demande de communication de rapport présenté en séance plénière
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Satuc Toulouse Athle
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .

En attente de classement

Demande de la liste des "lettres réseau"
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Aboutie

Dossier caméras de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - La Ferrière-aux-Étangs le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de plusieurs documents administratifs
Réponse de Communauté de communes - Quatre Vallées le .

Aboutie

Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Istres le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Information non détenue

Dossier Technique Amiante (DTA) - Gymnase GIBRALTAR
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Aubière. Commentée le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Somme le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Pas-de-Calais le .

Aboutie

Liste des agents en CDI ou en détachement sur des postes de chercheurs.
Message de suivi envoyé à INRIA le .

Aboutie

Sectorisation des écoles dans la commune d'Aix en Provence
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Mobilier urbain
Recours amiable envoyé à Métropole de Lyon le .

Aboutie