Demandes similaires à 'Deux expertises sur certaines publications de l’IHU' (page 2)

Vidéoverbalisation
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux. Commentée le .

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Budget de l'université
Demande envoyée à Université Clermont Auvergne le .

Aboutie

Compostions du CA et status de l'association des maires pour le civisme ( Numéro RNA : W853004364 )
Réponse de Greffe des associations - Vendée (Les Sables-d'Olonne) le .

Partiellement aboutie

Patrimoine immobilier de l'Assistance Publique des Hôpitaux de Marseille et ses cessions immobilières
Recours amiable envoyé à Assistance publique des hôpitaux de Marseille le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie

Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Cartes scolaires des écoles élémentaires et maternelles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

objet : demande CADA Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays Haut Val d'Alzette. Commentée le .

Withdrawn by the requester

Notes de frais, frais de bouche, de représentation et de réception
Demande envoyée à Université Côte d'Azur le .

Saisine CADA en cours

Factures d'électricité de gaz et de fuel
Demande envoyée à Université Côte d'Azur le .

Saisine CADA en cours

Demande d'une convention passée avec la DREETS
Réponse de Université d'Angers le .

Information non détenue

Conventions de partenariat avec Arkema et Daikin
Réponse de Université Claude Bernard Lyon 1 le .

Saisine CADA en cours

Dossiers d'agenda d'accessibilité programmée (Ad'ap)
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Statistiques PASS/LAS et barèmes
Demande envoyée à Université Côte d'Azur le .

En attente de réponse

Statistiques PASS/LAS et barèmes
Demande envoyée à Université de Picardie Jules Verne le .

En attente de réponse

Demande d'une convention passée avec la DREETS
Demande envoyée à Université Grenoble Alpes le .

Information non détenue

Demande MCC et délibérations associées portail ST
Demande envoyée à Université Côte d'Azur le .

En attente de réponse

Demande CADA relative au logiciel Smart Police d'EDICIA
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

convention de coordination des interventions de la police municipale et des forces de sécurité de l'Etat
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Statistiques PASS/LAS 2023-2025 et réforme
Demande envoyée à Université de Lille le .

En attente de réponse

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lannion le .

En attente de classement

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie