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Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Chauny le .

Information non détenue

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Manche le .

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Réponse de Brigade de gendarmerie - Bolbec le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Terres-de-Caux le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Port-Jérôme-sur-Seine le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Thiais le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Maritime le .

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Communications relatives à l'avis et au rapport d'expertise de l'Anses concernant les nouvelles techniques génomiques (NTG)
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

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Dispositifs SENSIVIC à Orléans
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Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes le .

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des mesures correctrices et sanctions prononcées par la CNIL
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

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Cartographie de la videosurveillance angevine
Réponse de Mairie - Angers le .

Refusé

Qualité de l'Air Intérieur
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

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Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Bretagne le .

Information non détenue

Cartographie des sentiers retenus par le schéma de la randonnée pédestre sur la commune d'Arvillard
Demande envoyée à Communauté de communes - Coeur de Savoie le .

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Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - Grambois le .

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Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
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Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
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Cartographie et données attributaires des réseaux d'assainissement collectif
Demande envoyée à Syndicat Mixte du Lac d'Annecy le .

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Aboutie