Demandes similaires à 'Documents contractuels concernant l'expérimentation d'un radar sonore' (page 6)

Liste noire des QR Code corrompus/bloqués par TousAntiCovid Verif
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays de Saverne le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Nersac le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bosgouet le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Novillard le .

Waiting clarification

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Tours le .

Aboutie

Notes de frais des élus du département de Seine-Saint-Denis
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais de Mme le maire
Réponse de Mairie - Vincennes le .

En attente de classement

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Tours le .

En retard (plus de 30 jours)

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Orne le .

Très en retard

Études de soutenbilité budgétaire des marchés de partenariat (PPP)
Message de suivi envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

La Quadrature du Net: demande CADA algorithme orientation RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

Résultats de l'expérimentation sur la réservation des repas - article 256 loi climat et résilience
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .

Aboutie

Vidéoverbalisation à Valenciennes
Recours amiable envoyé à Mairie - Valenciennes le .

Demande de recours gracieux effectuée

État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Creuse Confluence le .

Très en retard

État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Bassée-Montois le .

Très en retard

Demande CADA des documents liés à l'expérimentation de la VSA en lien avec la loi 2023-380
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents relatifs à l’expérimentation de recharge dynamique par induction des bus électriques à Rouen
Demande envoyée à Métropole Rouen Normandie le .

En attente de réponse

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Tours le .

Aboutie

Liste des membres du comité de pilotage chargé de l'expérimentation vidéosurveillance algorithmique
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Briefcam
Réponse de Régie autonome des transports parisiens le .

Aboutie

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Tours le .

Très en retard

Demande de communication de document administratif relatif au partenariat entre la ville de Valenciennes et l'entreprise Huaweï
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Demande de recours gracieux effectuée