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Demande CADA LQDN: programmes datamining
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Liste des vitesses relevées par le radar pédagogique installé avenue de Gascogne
Demande envoyée à Mairie - Le Barp le .

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Relevé de radar pédagogique rue Léon Bourgeois (Talence)
Demande envoyée à Métropole - Bordeaux le .

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Arrêté d'interdiction de circulation sur la rue de la Chapelle dans le sens Nord / Sud sauf aux riverains, services et bus
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Projet VOIE
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Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Réponse de Mairie - Paris le .

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .

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Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Données quantitatives en unités et valeurs des marchandises importées sur le territoire de La Réunion
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En attente de classement

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Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté le .

Aboutie

Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Liste et positions des panneaux M12
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

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Subventions accordées par la Mairie de Lille
Réponse de Mairie - Lille le .

En attente de classement

Rémunération et notes de frais de M. le Président
Réponse de Société d'Etude, de Maîtrise d'Ouvrage et d'Aménagement Parisienne (SEMAPA) le .

Aboutie

Liste noire des QR Code corrompus/bloqués par TousAntiCovid Verif
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Tableaux présents dans l'Arrêté du 18-12-2019 définissant la méthodologie de calcul et la valeur des doses unités de référence des substances actives phytopharmaceutiques, dans une forme réutilisable
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Demande de recours gracieux effectuée

Compte-rendu du conseil d'arrondissement
Demande envoyée à Mairie - 13ème arrondissement de Paris le .

Aboutie

Promesse de vente et avenant à la promesse concernant le site Gare Masséna (Réinventer Paris 1)
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Aboutie

Audit, contrat et carences relatifs au fonctionnement des ascenseurs et escaliers mécaniques
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Notes de frais de M. le Maire
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Situation de l'hôpital Broca et des seniors parisiens
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

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