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Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Marsac-en-Livradois le .

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Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Issoire le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Issoire le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Marignier le .

Aboutie

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Travaux de voirie réalisés sur la Rue Claude Michel à Oullins
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Aboutie

Travaux de voirie réalisés sur la rue Anatole France
Demande envoyée à Mairie - Pagny-sur-Moselle le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais maire Giromagny
Réponse de Mairie - Giromagny le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

En attente de classement

Notices et plans d'aménagement de la rue Paul Camelle
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aude le .

En attente de classement

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Travaux de voirie sur la rue de la Glacière
Demande envoyée à Mairie - Oullins le .

Très en retard

Ensemble des notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Montjoi 82130-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Bretagne le .

Aboutie

Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
Réponse de Conseil d’État le .

Aboutie

Demande des délibérations du conseil, comptes administratifs et notes de frais
Réponse de Mairie - Ingersheim le .

En attente de classement

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Pièces du dossier d'autorisation environnementale relatif à l'aménagement de la RN 21 entre La Croix-Blanche et Monbalen
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Charente-Maritime le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Saint François de Sales - Thérèse Chappuis (Paris) le .

Partiellement aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Stanislas (Paris) le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Tours le .

Saisine CADA en cours