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Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
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Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
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Demande envoyée à Mairie - Riom le .

Supprimée par le demandeur.

Données de verbalisation de cyclistes par années
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Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
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Travaux de voirie rue de la Glacière à Oullins
Réponse de Métropole de Lyon le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .

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Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Metz le .

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Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
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Aboutie

Etude d'impact report circulation pont Caulaincourt
Réponse de Mairie - Paris le .

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Demande des données sur les appels au poste de police concernant les faits de stationnement de véhicule motorisé sur aménagement cyclable
Réponse de Mairie - Lyon le .

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

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