Demandes similaires à 'Données de verbalisation d’excès de vitesse par années' (page 7)

Demande informations de verbalisation : Sainte-Croix-en-Plaine
Demande envoyée à Mairie - Sainte-Croix-en-Plaine le .

En attente de classement

Demande informations de verbalisation : Walbach
Demande envoyée à Mairie - Walbach le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande informations de verbalisation : Wickerschwihr
Demande envoyée à Mairie - Wickerschwihr le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande informations de verbalisation : périmètre de la gendarmerie de Wintzenheim
Demande envoyée à Brigade de gendarmerie - Wintzenheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Données brutes des excès de vitesse en France
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Demande CADA: AO 15-48587 /SPIE
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Données des PV (Police Municipale) sur automobilites (2024)
Demande envoyée à Mairie - Amiens le .

Aboutie

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Préfecture - Puy-de-Dôme le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Poissy le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Ponts-de-Cé le .

Aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Données de verbalisation de stationnement par années
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

En attente de réponse

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Tours le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lannion le .

En attente de classement

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .

Aboutie

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Métropole - Nantes le .

Partiellement aboutie

Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Erreur lors de l'envoi

Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation et de contrôles des automobilistes/cyclistes/trotinettes
Réponse de Préfecture - Ille-et-Vilaine le .

Refusé

Statistiques verbalisation
Réponse de Préfecture - Gironde le .

Partiellement aboutie

Demande des données de verbalisation effectuées par les ASVP de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Aboutie

Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Aboutie