Demandes similaires à 'Données de verbalisation d’excès de vitesse par années' (page 19)
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .
En attente de classement
Données des radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Souffelweyersheim le .
Partiellement aboutie
Lettre de mission de l'agence Numérique - Algorithmes, logiciels et usages
Message de suivi envoyé à INRIA le .
Aboutie
Liste des agents en CDI ou en détachement sur des postes de chercheurs.
Message de suivi envoyé à INRIA le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Hénin-Beaumont le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Segré-en-Anjou Bleu le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .
Aboutie
Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Information non détenue
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ramonville-Saint-Agne le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .
Aboutie
Demande CADA: La Quadrature du Net
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
Partiellement aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie