Demandes similaires à 'Données essentielles dans la commande publique' (page 19)

Documents liés à l'accord JETP de l'Afrique du Sud
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .

Refusé

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Pau le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Val-de-Marne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Côte-d'Or le .

Demande de recours gracieux effectuée

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Corrèze le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Haut-Rhin le .

Demande de recours gracieux effectuée

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental des Alpes-Maritimes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Analyse AGAM Boulevard Urbain Sud
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Charente le .

Information non détenue

Acquisition de la solution VSA Two-i
Réponse de Mairie - Saint-Denis (93) le .

Information non détenue

Analytics TousAntiCovid
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Paris le .

En attente de classement

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .

Information non détenue

Travaux du comité stratégique des données de santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Assainissement non collectif
Réponse de Préfecture - Vaucluse le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bluffy le .

Refusé

Données vecteur des sols dominants en France métropolitaine
Recours amiable envoyé à INRA (Institut National de La Recherche Agronomique) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Aboutie