Demandes similaires à 'Données essentielles dans la commande publique' (page 16)

Diffusion de la base de données BASOL

Demande de recours gracieux effectuée

Signalements via "Allo Mairie Ecoles" ou "EasyVista"
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Withdrawn by the requester

Logements de fonction
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Information non détenue

Demande note de frais et rémunération de Zina BOURGUET
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Loire le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .

Information non détenue