Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention' (page 20)

Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)

Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 15 mai 2023.

Aboutie

Cher/Chère Conseil départemental - Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le 12 mars 2024.

Aboutie

Bonjour, Par mail du 27 février, vous avez demandé la communication de la liste des subventions accordées par le Département d’Ille-et-Vilaine s...

Code source de l'algorithme Affelnet-6eme pour l'affectation en collège

Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 13 juillet 2022.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Vous avez saisi le ministère chargé de l'éducation nationale d'une demande de communication du code source de l'algorithme Affelnet-...

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption

Réponse de Mairie - Strasbourg le 27 mars 2023.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous informe des éléments ci-après : La cartographie des risques d’atteinte à la...

Plan d'investissement voirie départementale

Réponse de Conseil départemental - Cantal le 14 février 2022.

Aboutie

Monsieur, Par mail adressé le 3 février 2022, vous avez demandé au Département du Cantal la communication du programme d’investissement sur la v...

État des indemnités

Réponse de Communauté d'agglomération - La Riviera Française le 22 mars 2021.

Très en retard.

Bonjour, Dans quel cadre avez-vous besoin de ces informations? Cordialement, -----Message d'origine----- De : Alexandre Léchenet <[FOI #871 email]> E...

Utilisation du logiciel Clearview AI

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le 10 septembre 2021.

Très en retard.

Bonjour, Une récente enquête publiée par le site américain BuzzFeed a démontré qu'entre la fin de l'année 2019 et le début de l'année 2020, le minist...

Indice d'hétérogénéité sociale des élèves (écart-type de l’Indice de Position Sociale (IPS))

Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 10 février 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Pour faire suite à votre demande, je vous informe que les données attendues (IPS avec historique depuis 2016 et écart-type calculé d...

Données concernant la santé psychique des étudiants

Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 21 janvier 2021.

Information non détenue

Bonjour, Par courriel en date du 2 janvier 2021, vous m'avez saisie afin d'obtenir la communication des documents administratifs suivants : - donnée...

Caméras-piétons Motorola

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le 28 mai 2021.

Très en retard.

Bonjour, Début mai, le ministère de l'Intérieur a annoncé la signature d'un contrat avec la société MOTOROLA pour la fourniture de 30 000 caméras-pié...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Orvault le 24 avril 2024.

Aboutie

Bonjour, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint et de ses pièces annexes. Espérant avoir répondu à votre d...

Subventions accordées pas la mairie de 2020 à 2023

Réponse de Mairie - Lyon le 21 mars 2024.

Aboutie

Madame, Monsieur, Je vous adresse les liens vers notre plateforme de publication des données relatives à : - la liste des subventions accordées par l...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le 7 juillet 2020.

Supprimée par le demandeur.

Bonjour Madame PATRON, Suite à votre mail du 04 juin 2020, nous vous prions de trouver en pièce jointe : • le courrier de réponse à vo...

Sanctions des personnes au RSA

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Var le 4 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le président du Conseil départemental du Var J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Sanctions des personnes au RSA' d'acc...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Ambérieu-en-Bugey le 21 avril 2023.

Très en retard.