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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales par PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Caisse nationale des allocations familiales (CNAF), Madame, Monsieur, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du...
Chère Autorité de régulation professionnelle de la publicité, en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administra...
Bonjour Madame,   Nous avons l'honneur d'accuser réception de votre courriel du 19 novembre 2020, dans laquelle vous demandez, la communication de...
Cher Monsieur le Président de l'Autorité de régulation professionnelle de la publicité, en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relativ...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Oise à Laurent Savaete le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Voici un autre lien utile : https://www.oise.fr/conseil-departemental/fonctionnement/recueil-des-actes-administratifs En revanche, nous ne d...
Retour des migrants 2017 2018
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Alejandra Finotto le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur : En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Mairie - Lyon - 1er arrondissement par PATRON le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur le Maire de Lyon, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n'ai pas trouvé sur le site de l...
Sorties du dispositif RSA et sanctions
Demande envoyée à Conseil départemental - Jura par PATRON le .

Information non détenue

Monsieur le Président du Conseil départemental du Jura, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n'a...
Monsieur le Président de la Mutualité sociale agricole (MSA) Alsace, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RS...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Hérault par PATRON le .

Information non détenue

Monsieur le Président du Conseil départemental de l'Hérault, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Yonne par PATRON le .

Erreur lors de l'envoi

Monsieur le président du Conseil départemental de l'Yonne, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Doubs par PATRON le .

Erreur lors de l'envoi

Monsieur le Président du Conseil départemental du Doubs, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n'...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Ardennes par PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental des Ardennes, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...
Monsieur le Président de la Mutualité sociale agricole (MSA) Marne-Ardennes-Meuse, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéf...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires
Demande envoyée à Conseil départemental - Guyane par PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Guyane, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...
Monsieur le Président du Conseil départemental du Calvados, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Cantal par PATRON le .

Information non détenue

Monsieur le Président du Conseil départemental du Cantal, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Ardèche par PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental de l'Ardèche, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Eure par PATRON le .

Envoyée par courrier postal.

Monsieur le Président du Conseil départemental de l'Eure, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Isère par PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental de l'Isère, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Orne par PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental de l'Orne, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Yvelines par PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental des Yvelines, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Var par PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental du Var, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n'ai...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Aisne par PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental de l'Aisne, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Lot par PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental du Lot, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n'ai...