Demandes similaires à 'Dossier d'inscription année 2017-2018' (page 15)

Dossier d'inscription année 2017-2018
Demande envoyée à Lycée privé Excelle (Le Blanc-Mesnil) le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Demande envoyée à Lycée privé International Bilingue (Saint-Maur-des-Fossés) le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Demande envoyée à Lycée Privé La Fraternité (Sevran) le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Demande envoyée à Lycée Professionnel Ecole de production Paris Grand Nord (Stains) le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Demande envoyée à Lycée Professionnel privé Oneschool Global Paris Campus (Chelles) le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Demande envoyée à Lycée professionnel privé Paris Football Club Academy (Orly) le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Demande envoyée à Section d'enseignement professionnel privée du lycée polyvalent ORT (Villiers-le-Bel) le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Demande envoyée à Ecole générale et technologique privée Institut FFGOLF Haut niveau (Magny-les-Hameaux) le .

Information non détenue

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

Partiellement aboutie

Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Demande de la liste des "lettres réseau"
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Aboutie

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Istres le .

Aboutie

Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

En attente de classement

Marchés de détagage
Réponse de Mairie - Lyon le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Palavas-les-Flots le .

Aboutie

Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Albert le .

Aboutie

Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie