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Demande de documents relatif à l'utilisation de l'outil Map Revelation
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Projet d'implantation d'une usine d'enrobage au bitume de matériaux routiers à chaud et transit de déchets inertes à Sains-en-Gohelle
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échanges entre la Présidence et DCI en 2023
Demande envoyée à Présidence de la République le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Contamine-sur-Arve le .

Aboutie

Échanges entre ASPIM et l'AMF
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Comité Analyse Recherche Expertise (CARE)
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Refusé

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .

Aboutie

Demande de communication des éléments relatifs au marché public du logiciel de mutualisation des données de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Montpellier le .

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Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise Briefcam
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise Briefcam
Demande envoyée à Mairie - Quimper le .

Information non détenue

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise Briefcam
Demande envoyée à Mairie - Roubaix le .

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Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise Briefcam
Demande envoyée à Mairie - Vannes le .

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Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise Briefcam
Demande envoyée à Mairie - Vitrolles 05184-01 le .

Withdrawn by the requester

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise Briefcam
Demande envoyée à Mairie - Vitrolles 13117-01 le .

Withdrawn by the requester

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise HikVision
Demande envoyée à Mairie - Aix-les-Bains le .

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Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise HikVision
Demande envoyée à Mairie - Montpellier le .

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Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise HikVision
Demande envoyée à Mairie - Salon-de-Provence le .

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Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise SA CASD
Demande envoyée à Mairie - Bourbourg le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise SA CASD
Demande envoyée à Mairie - L'Isle-d'Abeau le .

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Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise SA CASD
Demande envoyée à Mairie - Loire-sur-Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de document administratif relatif à l'entreprise CASD
Demande envoyée à Mairie - Quimper le .

Information non détenue

Défenseur des droits: Algorithme scoring CNAF & Circulaire CNAF n°2012-142 du 31 août 2012
Demande envoyée à Défenseur des droits le .

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