Demandes similaires à 'Echange entre la Fédération Bancaire Français et le Ministère de l'économie et des finances' (page 16)

Demande au titre du CRPA, PARAFE « entrée sur le territoire », études, feuilles de route, décisions et calendrier envisagé pour HKSAR, MSAR, Taïwan et BN(O), période 01-01-2024 à ce jour
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

CR réunions mise en place Signal'Sport
Réponse de Ministère des sports le .

En retard (plus de 30 jours)

CADA Appel d'offre: 18-141225
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

CADA Appel d'offres: 20-51423
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Caméras-piétons Motorola
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Système centralisé de contrôle aux frontières (CCAF)
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Contrat avec la société COGNITEC
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

échanges avec France Renouvelables sur "libérer des potentiels espaces de développement de parcs éoliens actuellement contraints par des aspects de défense aérienne et militaires"
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents envoyés par AGPM au ministère de l'Agriculture
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Saisine CADA en cours

visite de la GNM tunisienne au CNIGM de Toulon en octobre 2023
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Echange avec l'entreprise CMA CGM (Irak)
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Refusé

Echange avec l'entreprise CMA CGM
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Refusé

Notes de Frais du Maire de Quievrechain
Réponse de Mairie - Quiévrechain le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Libourne le .

Aboutie

Comité éthique sur l’intelligence artificielle
Demande envoyée à Pôle Emploi le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de courriers et rapports indiquant un potentiel conflit d'usage entre vélos et piétons rue de la Liberté
Réponse de Mairie - Dijon le .

Réponse inattendue

La Quadrature du Net, expérimentation algorithme datamining CSS, ex CMU-C
Demande envoyée à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Aboutie

Expérimentation de la PP avec les sociétés BRIEFCAM et AQUILAE
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En attente de classement

Echange avec l'entreprise Clearview
Réponse de Bureau de douane - Roissy - CDP - Aéroport le .

Information non détenue

Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Echange avec l'entreprise Clearview
Demande envoyée à Bureau de douane - Orly - Aéroport le .

Information non détenue

Echange avec l'entreprise Clearview
Demande envoyée à Direction interrégionale des douanes - Paris-Aéroports le .

Information non détenue

Echange avec l'entreprise Clearview
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Information non détenue

Echange avec l'entreprise Clearview
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Information non détenue