Demandes similaires à 'Echanges entre Emmanuel Macron et Ursula von der Leyen sur le traité UE-Mercosur' (page 6)

Note de frais
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

Note de frais monsieur le maire / madame la mairesse
Réponse de Mairie - Dijon le .

En attente de classement

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Correspondance et documents échangés entre Limagrain et le ministère de l'agriculture
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Saisine CADA en cours

Procès verbaux des discussions tenues pendant le Varenne agricole de l’eau et de l’adaptation au changement climatique
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Aboutie

Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2
Réponse de Health Data Hub le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Aboutie

Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Quadrature du Net: Echanges CAF/MSA délibération n° 2023-120 du 16 novembre 2023
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Refusé

Echanges avec la société Two-I
Demande envoyée à Mairie - Woippy le .

Très en retard

Echanges, conférences ou événements organisés à l'initiative du cabinet de conseil McKinsey
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .

Très en retard

Echanges entre l'ASPIM et la Premier Ministre
Réponse de Premier ministre le .

En retard (plus de 30 jours)

CADA: Livre Blanc groupe de travail "Technologies"
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Echanges entre Docotilb et la CNIL au sujet de la plainte n°21012546
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Information non détenue

Echanges au sujet des dispositifs SENSIVIC à Orléans
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Information non détenue

Echanges entre Florent Saint Martin et la HATVP sur de potentiels conflits d'intérêts
Demande envoyée à Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le .

Refusé

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Grand Est – accueil de Bulgnéville le .

En attente de classement

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Grand Est - accueil de Lunéville le .

Saisine CADA en cours

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Grand Est - accueil de Metz le .

Saisine CADA en cours

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Grand Est - accueil de Morhange le .

Saisine CADA en cours

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Grand Est - accueil d'Épinal le .

En attente de classement

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Grand Est - accueil de Sarrebourg le .

Saisine CADA en cours