Demandes similaires à 'Echanges entre Emmanuel Macron et Ursula von der Leyen sur le traité UE-Mercosur' (page 8)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Eteaux le .

Aboutie

Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Bulletins de salaire du président de la République
Réponse de Présidence de la République le .

Aboutie

Salaire
Demande envoyée à Présidence de la République le .

En retard (plus de 30 jours)

doctrine de la Police Municipale de Paris sur la gestion des nuisances sonores et des terrasses
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Notes de service et circulaires sur le Programme National pour l'Alimentation
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Partiellement aboutie

Videosurveillance (budget, financement, technologie et autre)
Demande envoyée à Mairie - La Talaudière le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'information sur les décès de bébés en 2024-2025
Demande envoyée à Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Quimper le .

Aboutie

Échanges entre la Compagnie Européenne d'Intelligence Stratégique (CEIS) et le Ministère de l'Intérieur
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Projet d'implantation d'une usine d'enrobage au bitume de matériaux routiers à chaud et transit de déchets inertes à Sains-en-Gohelle
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .

Très en retard

Liste des emails relatifs à la présence d'amiante sur les véhicules du métro de la MEL
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .

Aboutie

Données radars pédagogiques
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .

Partiellement aboutie

Demande CADA: AO 15-48587 /SPIE
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Statistiques sur le nombre de médecins français et étrangers par région et département exerçant en France depuis 2000
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Annemasse-Les Voirons le .

Aboutie

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Conseil départemental - Manche le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Seine-et-Marne le .

Saisine CADA en cours

Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs – Données sur les demandes de titres de séjour en Seine-Saint-Denis (Sous préf de Bobigny)
Demande envoyée à Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Bobigny (dép. 93) le .

Erreur lors de l'envoi

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie