Demandes similaires à 'Echanges entre Emmanuel Macron et Ursula von der Leyen sur le traité UE-Mercosur' (page 11)

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Mairie - Libourne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Défenseur des droits: Algorithme scoring CNAF & Circulaire CNAF n°2012-142 du 31 août 2012
Demande envoyée à Défenseur des droits le .

Très en retard

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Lyaud le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture de la Seine-Saint-Denis le .

En attente de classement

Lauréats du volet cybersécurité de France relance
Réponse de Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information le .

Partiellement aboutie

Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Echange entre la FFB et le Ministère de la Transition écologique et solidaire
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En retard (plus de 30 jours)

Echange entre la FFB et le Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Echange avec l'entreprise Clearview
Réponse de Bureau de douane - Roissy - CDP - Aéroport le .

Information non détenue

Echange avec l'entreprise Clearview
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Aboutie

Communications relatives à l'avis et au rapport d'expertise de l'Anses concernant les nouvelles techniques génomiques (NTG)
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

En retard (plus de 30 jours)

Echange avec l'entreprise Clearview
Demande envoyée à Bureau de douane - Orly - Aéroport le .

Information non détenue

Echange avec l'entreprise Clearview
Demande envoyée à Direction interrégionale des douanes - Paris-Aéroports le .

Information non détenue

Echange avec l'entreprise Clearview
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Information non détenue

Echange avec l'entreprise Clearview
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Information non détenue

Echange avec l'entreprise Clearview
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Echange avec l'entreprise Clearview
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aude le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vandoeuvre-lès-Nancy le .

En attente de classement

Utilisation du logiciel Clearview AI
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Procédure de la CNIL à l'encontre de l'entreprise Veesion
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

En retard (plus de 30 jours)

Code des communications électroniques européen (CCEE)
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Information non détenue

Code des communications électroniques européen (CCEE)
Demande envoyée à Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) le .

Information non détenue

Notes de Frais du Maire de Quievrechain
Réponse de Mairie - Quiévrechain le .

Partiellement aboutie

Communication entre la direction et la CE au sujet du concours DR2 2020
Réponse de INRIA le .

Aboutie