Demandes similaires à 'Echanges entre le Conseil scientifique et le ministère de la Santé' (page 16)

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Pélissanne le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

En attente de classement

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

En attente de classement

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

En attente de classement

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Pélissanne le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Outreau le .

En retard (plus de 30 jours)

Communication de divers documents
Réponse de Mairie - Blois le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Boulogne-sur-Mer le .

Aboutie

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

En retard (plus de 30 jours)

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Pélissanne le .

En retard (plus de 30 jours)

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisations effectuées par la Police municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Troyes le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castanet-Tolosan le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Sartrouville le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais maire d'ajaccio qui sont des données publiques xavier dupont
Réponse de Mairie - Ajaccio le .

Saisine CADA en cours

Demande information
Réponse de Mairie - Montluçon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de notes de frais du maire avec justificatifs
Réponse de Mairie - Aix-les-Bains le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Clichy le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande Publique
Réponse de Mairie - Soisy-sous-Montmorency le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Maubeuge le .

En attente de classement

Demande de détail des notes de frais de Mr le maire Christian Robache
Réponse de Mairie - Montévrain le .

Partiellement aboutie

Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - Genas le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Chilly-Mazarin le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Londe-les-Maures le .

Saisine CADA en cours

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

En attente de classement