Demandes similaires à 'échanges entre le ministère de l'agriculture et l'interprofession France Bois Forêt' (page 14)

Énumération du nombre d'agents de police mobilisés à Calais depuis 1999 et leur coût
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Demande de documents administratifs "travail en prison"
Demande envoyée à Direction interrégionale des services pénitentiaires Auvergne Rhône-Alpes le .

Saisine CADA en cours

Demande de documents administratifs "travail en prison"
Demande envoyée à Direction interrégionale des services pénitentiaires Grand centre Dijon le .

Saisine CADA en cours

Demande de documents administratifs "travail en prison"
Demande envoyée à Direction interrégionale des services pénitentiaires Grand Est-Strasbourg le .

Saisine CADA en cours

Demande de documents administratifs "travail en prison"
Demande envoyée à Direction interrégionale des services pénitentiaires Grand-Nord - Lille le .

Saisine CADA en cours

Demande de documents administratifs "travail en prison"
Demande envoyée à Direction interrégionale des services pénitentiaires Grand-Ouest - Rennes le .

Saisine CADA en cours

Demande de documents administratifs "travail en prison"
Demande envoyée à Direction interrégionale des services pénitentiaires Île-de-France - Paris le .

Saisine CADA en cours

Demande de documents administratifs "travail en prison"
Demande envoyée à Direction interrégionale des services pénitentiaires Outre-mer le .

Saisine CADA en cours

Demande de documents administratifs "travail en prison"
Demande envoyée à Direction interrégionale des services pénitentiaires Sud-Est - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Demande de documents administratifs "travail en prison"
Demande envoyée à Direction interrégionale des services pénitentiaires Sud-Ouest - Bordeaux le .

Saisine CADA en cours

Demande de documents administratifs "travail en prison"
Demande envoyée à Direction interrégionale des services pénitentiaires Sud-Toulouse le .

Saisine CADA en cours

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Eteaux le .

Aboutie

La thermographie aérienne
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .

Partiellement aboutie

Documents administratifs - 6232 « Fêtes et cérémonies » et 6257 « Réceptions »
Réponse de Mairie - Montpellier le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Poissy le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Cher le .

En attente de classement

Échanges autours du Décret n° 2022-411 du 23 mars 2022
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .

En attente de classement

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Conseil départemental - Manche le .

Aboutie

Documents relatif au projet abandonné de Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Mortrée le .

Très en retard

Décisions d'attribution de la prime C2.
Recours amiable envoyé à INRIA le .

Demande de recours gracieux effectuée

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Monts le .

En attente de classement