Demandes similaires à 'Echanges entre le Ministère des solidarités et de la santé, la CNAFC et la FAFCE' (page 17)

Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère des sports le .

Refusé

Echanges avec la société Two-I
Demande envoyée à Mairie - Woippy le .

Très en retard

Echanges entre Docotilb et la CNIL au sujet de la plainte n°21012546
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Information non détenue

Echanges entre l'ASPIM et la Premier Ministre
Demande envoyée à Premier ministre le .

En retard (plus de 30 jours)

Barres d'entrées en académie des enseignants lauréats de concours, en 2022
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Information non détenue

Résultats Mouvement inter académique 2025 - Aix-Marseille
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

grille de cotation des candidatures au BRS
Demande envoyée à Opac du Rhône le .

Très en retard

grille de cotation des candidatures au BRS
Demande envoyée à GrandLyon Habitat le .

Information non détenue

Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .

Aboutie

Deande de pièces relatives au haut commissariat à l’emploi
Réponse de Ministère du travail le .

En retard (plus de 30 jours)

Échanges entre la BOURY TALLON & ASSOCIES et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Très en retard

Subvention Associations
Demande envoyée à Métropole - Grenoble Alpes le .

Saisine CADA en cours

Liste des associations subventionnées par la mairie de 2018 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

documents déposés concernant l'association ASPYC56
Demande envoyée à Greffe des associations - Morbihan (Pontivy) le .

Partiellement aboutie

Liste des vélocistes partenaires de Nantes Metropole
Réponse de Métropole - Nantes le .

En retard (plus de 30 jours)

Registre des déports des membres des cabinets
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Refusé

Correspondances entre M. Martin Gutton et les représentants de filière agricole
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Aboutie

Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
Demande envoyée à Communauté de communes - Coeur de Savoie le .

En retard (plus de 30 jours)

Feuille de route de l'identité numérique régalienne
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Chiffre du taux de chômage par groupe d’âges de 2019 à 2021.
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Note de la DCSP sur les "Voisins Vigilants"
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Reconduite à la frontière et refus d'entrée
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard