Demandes similaires à 'Ensemble des notes de frais du maire' (page 3)

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Tasque le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Ygos-Saint-Saturnin le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
Réponse de Health Data Hub le .

Refusé

Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Recours amiable envoyé à Conseil Départemental de Vaucluse le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Côte-d'Or le .

Demande de recours gracieux effectuée

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Recours amiable envoyé à Mairie - Lyon - 1er arrondissement le .

Demande de recours gracieux effectuée

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Bas-Rhin le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Haut-Rhin le .

Demande de recours gracieux effectuée

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Hérault le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Partiellement aboutie

Statistiques verbalisation
Réponse de Préfecture - Gironde le .

Partiellement aboutie

Demande droit d’accès à des renseignements
Réponse de Mairie - Sannois le .

Aboutie

Demande CADA LQDN: programmes datamining
Réponse de URSSAF le .

Partiellement aboutie

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Notes de frais - Maires d'arrondissement et maire
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Très en retard

Demande de notes de frais du maire de Saint Etienne/ Président de la métropole
Demande envoyée à Métropole - Saint-Etienne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais du maire de Valenciennes
Demande envoyée à Mairie - Valenciennes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais du président Laurent Degallaix
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Valenciennes Métropole le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais du président Laurent Wauquiez
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay le .

Aboutie

Demande note de frais Maire depuis juin 2020
Demande envoyée à Mairie - Baisieux le .

Aboutie