Demandes similaires à 'Envie de connaître les notes de frais de la mairie de Vougy' (page 8)

demande de communication des documents relatifs au Point d’information concernant la législation sur la protection des données au Royaume-Uni
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Aizenay le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Aboutie

Détail (intitulés et montants) des notes de frais du maire et des conseillers municipaux pour l'année 2024
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Dessous le .

Aboutie

Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Très en retard

Audit sur une 'autoroute de la mer de Nantes-Saint-Nazaire
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Très en retard

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brindas le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

En attente de classement

Communication des notes de frais et des documents budgétaires – Mairie de Chauriat (CRPA L311-1)
Demande envoyée à Mairie - Chauriat le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Benon le .

Waiting clarification

Demande de communication des notes de frais du Président
Réponse de Angers Loire Métropole le .

Information non détenue

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Val-d’Oise le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Mairie - Biblisheim le .

Aboutie

Demande notes de frais mairie Mazan
Réponse de Mairie - Mazan le .

Partiellement aboutie

Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Georges-d'Oléron le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Baillargues le .

Aboutie

Liste des mesures correctrices et sanctions prononcées par la CNIL
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le .

En attente de classement

Demande de communication de la liste de l’ensemble des missions effectuées par les membres de l'assemblée
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - La Croix-Valmer le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lusignan le .

Aboutie

Notes de frais mairie Genas
Demande envoyée à Mairie - Genas le .

En retard (plus de 30 jours)