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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 4 juin 2020.

Erreur lors de l'envoi

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Oise le 22 juin 2020.

Très en retard.

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Yvelines le 22 juin 2020.

Très en retard.

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Meuse le 22 juin 2020.

Très en retard.

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Drôme le 22 juin 2020.

Très en retard.

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Loire le 22 juin 2020.

Très en retard.

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le 22 juin 2020.

Information non détenue

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Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Allier le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 25 novembre 2020.

Aboutie

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Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Drôme le 25 novembre 2020.

Partiellement aboutie

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Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Loire le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Meuse le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le 25 novembre 2020.

Aboutie

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Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Yvelines le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Allier le 2 mars 2021.

Très en retard.

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le 2 mars 2021.

Aboutie

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 2 mars 2021.

Aboutie

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Drôme le 2 mars 2021.

Aboutie

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Loire le 2 mars 2021.

Très en retard.

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Meuse le 2 mars 2021.

Très en retard.

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Oise le 2 mars 2021.

Aboutie

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Yvelines le 2 mars 2021.

Très en retard.

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Jeux Olympiques 2024

Réponse de Conseil départemental - Yvelines le 25 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le 13 octobre 2021.

Aboutie

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