Demandes similaires à 'Forfait communal' (page 11)

Subventions versées par la Ville de Marseille aux associations (2023 à aujourd’hui)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Information non détenue

Demandes de subventions - association NOSIG - Centre LGBTQIA+ de Nantes
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .

En attente de classement

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Rambam (Boulogne-Billancourt) le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

Aboutie

demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
Réponse de Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .

Aboutie

Données des capteurs de comptage cycliste
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Aboutie

Demande de communication de la liste de l’ensemble des missions effectuées par les membres de l'assemblée
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Analyse juridique de la coopération public-public entre le Health Data Hub et le CASD
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Coordonnées du propriétaire
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Lille 3 le .

En attente de classement

Données de forfaits post-stationnement (FPS)
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Documents de subvention
Réponse de Communauté de communes - Terres de Saône le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - L'Union le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ramonville-Saint-Agne le .

Aboutie

Finances publiques : Liste des collectivités territoriales dans le réseau d'alerte de la DGFiP
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA algorithme orientation RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

Accès au rapport d'Audit de Tracfin
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Documents en lien avec le dispositif de vidéoprotection des zones d'activité economiques
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

Partiellement aboutie

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Marseille le .

En attente de classement

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire le .

Information non détenue