Demandes similaires à 'Frais - Maire et adjoints - Cosnes-et-Romain' (page 9)

Documents de marché public
Réponse de Mairie - Richemont 57582-01 le .

En attente de classement

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Partiellement aboutie

Note de frais
Réponse de Mairie - Sisteron le .

Aboutie

Bulletin de salaire du responsable du cabinet de Madame la Maire de Besançon
Réponse de Mairie - Besançon le .

Reported for administrator attention

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .

En attente de classement

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aube le .

Information non détenue

Transparence sur les notes de frais du maire de Rodez
Réponse de Mairie - Rodez le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aisne le .

Aboutie

Accès notes de frais
Réponse de Mairie - Bertrange le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Lille le .

Demande de recours gracieux effectuée