Demandes similaires à 'Freedom of Information request, tous les documents officiels détenus par le gouvernement français concernant l'ancien ministre des Affaires étrangères yéménite Muhammad Numan' (page 18)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vaas le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Christophe-la-Grotte le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tournon le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Marolles-sur-Seine le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tacoignières le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chaumousey le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lépanges-sur-Vologne le .

Très en retard

Notes de frais de nos élus
Réponse de Trésorerie spécialisée de Saint-Benoit municipal et hôpitaux le .

Refusé

Liste des arbres gérés par la ville
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .

Information non détenue

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Vacqueyras le .

Très en retard

Demande de communication de documents administratifs – conformément au Code des relations entre le public et l’administration
Réponse de Mairie - Villedieu-sur-Indre le .

En attente de classement

Liste des notes de frais
Réponse de Mairie - Malause le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .

Aboutie

Note de frais du Maire
Réponse de Mairie - Blaye le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie de Valserhône le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Réponse de Mairie - Boisgervilly le .

En attente de classement

Demande CADA: La Quadrature du Net
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Partiellement aboutie

Communication notes de frais de Mr le Maire.
Réponse de Mairie - Banyuls-sur-Mer le .

Partiellement aboutie

Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

En attente de classement

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Albert le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Woippy le .

Partiellement aboutie

Liste des routes interdites aux poids lourds en Seine-Maritime
Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le .

En retard (plus de 30 jours)

Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
Réponse de Conseil d’État le .

Aboutie

Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Très en retard