Demandes similaires à 'indices de position sociale (IPS) de chacun des collèges et des classes de CM2' (page 20)

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Haute-Saône le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .

Aboutie

Demande de données de verbalisations des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Aboutie

Demande des données de verbalisation effectuées par les ASVP de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Aboutie

Demande des données sur les appels au poste de police concernant les faits de stationnement de véhicule motorisé sur aménagement cyclable
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Partiellement aboutie

Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Withdrawn by the requester

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de la Justice le .

Partiellement aboutie

Fiches techniques et devis vidéosurveillance angevine
Réponse de Mairie - Angers le .

Refusé

Cartographie de la videosurveillance angevine
Réponse de Mairie - Angers le .

Refusé

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lannion le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre-et-Loire le .

En attente de classement

Fiche de registre et AIPD de « SOLIS »
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le .

En attente de classement

Vidéoverbalisation
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Très en retard

Note de frais
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

Demande AIPDs DRM
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Territoire d'Energie Isère le .

Information non détenue

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat départemental d'énergies de l'Ardèche le .

Information non détenue

Fonds versés à France travail Villejuif + fiches de paye cadres
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie

Communication notes de frais de Mr le Maire.
Réponse de Mairie - Banyuls-sur-Mer le .

Partiellement aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Lyon le .

Withdrawn by the requester

Huawei Valenciennes
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Indre-et-Loire le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Dijon le .

Aboutie