Demandes similaires à 'indices de position sociale (IPS) de chacun des collèges et des classes de CM2' (page 13)
Consignes de correction du brevet et du baccalauréat
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Saisine CADA en cours
Verbalisations infractions - Place Mazagran (quartier Guillotière - Lyon 7ème)
Réponse de Mairie - Lyon le .
Aboutie
Localisation des emplacements d’affichage libre à La Seyne-sur-Mer
Réponse de Mairie - La Seyne-sur-Mer le .
Aboutie
Demande de communication documents administratifs
Réponse de Communauté d'agglomération - Agen le .
En attente de classement
Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .
Partiellement aboutie
Demande des notes de frais depuis 2020
Réponse de Mairie - Dammartin-en-Goële le .
En attente de classement
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Dordogne le .
En attente de classement
Plans de voirie réaménagement boulevard Charles de Gaulle, Relecq-Kerhuon
Réponse de Métropole - Brest le .
En retard (plus de 30 jours)
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Besançon le .
Aboutie
Accord-cadre entre l'agence ministérielle pour l'IA de la défense et l'Inria
Réponse de INRIA le .
Saisine CADA en cours
De de NIR
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .
Saisine CADA en cours
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rillieux-la-Pape le .
Saisine CADA en cours
Demande d'acces au contrat pour la gestion du stationnement de surface.
Réponse de Mairie - Schiltigheim le .
Aboutie
Contrat et Avenant(s) concession POLO DE PARIS
Réponse de Mairie - Paris le .
En attente de classement