Demandes similaires à 'indices de position sociale (IPS) de chacun des collèges et des classes de CM2' (page 14)
rapport « (Cyber)violences de genre chez les jeunes de 11 à 18 ans »
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Saisine CADA en cours
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Données de radars
Réponse de Direction départementale des territoires (DDT) - Mayenne le .
Saisine CADA en cours
Liste des agents en CDI ou en détachement sur des postes de chercheurs.
Réponse de INRIA le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Mureaux le .
En retard (plus de 30 jours)
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Monts le .
En attente de classement
Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV et Initiative France Victimes Guadeloupe
Réponse de Préfecture - Guadeloupe le .
En attente de classement
Notes de frais - Mme le Maire de Villepinte et les élus de la majorité municipale
Réponse de Mairie - Villepinte 93078-01 le .
En attente de classement
Demande de courriers et rapports indiquant un potentiel conflit d'usage entre vélos et piétons rue de la Liberté
Réponse de Mairie - Dijon le .
Réponse inattendue
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Pessac le .
En attente de classement
Accord de partenariat entre l'Inria et des industriels
Réponse de INRIA le .
En retard (plus de 30 jours)
Bilan annuel des radars 2018 à 2020
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Reported for administrator attention