Demandes similaires à 'Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales' (page 20)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

En retard (plus de 30 jours)

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Loire le .

Information non détenue

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Information non détenue

Rapport Délibération n° 2024-088 du 5 décembre 2024
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

En attente de classement

Note de frais M. le maire
Réponse de Mairie - Joué-lès-Tours le .

En attente de classement

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD de « SOLIS »
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Partiellement aboutie

Rapport sur les crèches
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

En attente de classement

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Demande de NIR
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

La Quadrature du Net: demande CADA Délégation Nationale Lutte contre la Fraude et datamining
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Très en retard

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Iteuil le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Iteuil le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cherves le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cuhon le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saulgé le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Valdivienne le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Adriers le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Amberre le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bellefonds le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Benassay le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Berrie le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Berthegon le .

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