Demandes similaires à 'Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales' (page 19)

Convention entre la Ville et XXII Group
Réponse de Mairie - Suresnes le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du maire d'Oyonnax
Réponse de Mairie - Oyonnax le .

Information non détenue

Rapport de la dernière commission de sécurité
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .

En attente de classement

Demande de notes de frais - Mairie de Faverges 74
Réponse de Mairie - Faverges le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .

Withdrawn by the requester

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Aboutie

Note de frais
Réponse de Mairie - Mareil-Marly le .

Information non détenue

Forfait communal
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

En attente de classement