Demandes similaires à 'Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales' (page 5)
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Rhône le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châtillon 92320 le .
Aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .
Partiellement aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Aboutie
Rapport de l'Inspection des services de renseignement sur Tracfin
Réponse de Premier ministre le .
Refusé
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .
Aboutie
Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Partiellement aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Colomiers le .
Saisine CADA en cours