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Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Réponse de Mairie - Anglet le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Gironde le .
Erreur lors de l'envoi
Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Corbeil-Essonnes le .
En retard (plus de 30 jours)
Contrat de sous-traitance avec Bitly Europe GmbH
Réponse de Mairie - Nice le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Oissel le .
En retard (plus de 30 jours)
Demandes de subventions - association NOSIG - Centre LGBTQIA+ de Nantes
Réponse de Mairie - Nantes le .
Aboutie
Documents administratifs relatifs à la transparence de la gestion municipale
Réponse de Mairie - Chartres le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sotteville-lès-Rouen le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Relecq-Kerhuon le .
Saisine CADA en cours
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Aboutie
Conventions de subvention de l'Agence depuis aout 2017
Réponse de Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le .
Aboutie
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .
Partiellement aboutie