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Réponse de Mairie - Lambersart le .

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Réponse de Archives départementales de la Seine-et-Marne le .

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Réponse de Tours Métropole Val de Loire le .

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aisne le .

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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Réponse de Mairie - Croix le .

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Verbalisations infractions - Place Mazagran (quartier Guillotière - Lyon 7ème)
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Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
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Application de la loi Taquet
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

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Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

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Documents de marché public rue de la République
Réponse de Mairie - Lyon le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .

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Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
Réponse de Communauté de communes - Coeur de Savoie le .

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Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Documents relatifs à l'installation d'Infrastructures de Recharge de Véhicule Électrique à Strasbourg et dans l’Eurométropole
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Erreur lors de l'envoi

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional de Normandie le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole - Nantes le .

Aboutie

Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Syndicat intercommunal des eaux du Fay Alba la Romaine - Saint Thomé - Valvignères le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .

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