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Liste des feux tricolores disposant de panneaux de signalisation de type "M12"
Réponse de Mairie - Lille le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lambersart le .

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Réponse de Archives départementales de la Seine-et-Marne le .

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Réponse de Tours Métropole Val de Loire le .

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Liste des propositions soumises au 2ème budget participatif
Réponse de Mairie - Crest le .

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aisne le .

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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Notes de frais du Maire depuis 2015
Réponse de Mairie - Croix le .

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Demande de données de verbalisations 2023 des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon
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Verbalisations infractions - Place Mazagran (quartier Guillotière - Lyon 7ème)
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Réponse de Mairie - Montfermeil le .

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Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
Réponse de Mairie - Paris le .

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Application de la loi Taquet
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Documents de marché public rue de la République
Réponse de Mairie - Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .

Information non détenue

Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
Réponse de Communauté de communes - Coeur de Savoie le .

En retard (plus de 30 jours)

Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Documents relatifs à l'installation d'Infrastructures de Recharge de Véhicule Électrique à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

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Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Rennes le .

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Demande de communication des éléments relatifs au marché public du logiciel de mutualisation des données de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Erreur lors de l'envoi

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional de Normandie le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole - Nantes le .

Aboutie

Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Syndicat intercommunal des eaux du Fay Alba la Romaine - Saint Thomé - Valvignères le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .

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